Le code Morin

Les règles de procédure des assemblées délibérantes les plus utilisées au Québec et en Acadie.

Qu'est-ce que le code Morin?

On appelle « code Morin » l'ouvrage Procédure des assemblées délibérantes, publié en 1938 par Victor Morin, notaire de Montréal. Il donne en français un ensemble de règles pour tenir une assemblée : comment présenter une proposition, en débattre, la modifier et la mettre aux voix, et comment le président dirige les travaux.

Associations, syndicats, conseils d'administration, associations étudiantes et organismes de toutes sortes l'adoptent comme règles de procédure dans leurs règlements. Quand un règlement dit que les assemblées suivent « le code Morin », c'est à cet ouvrage qu'il renvoie.

Le code Morin est surtout utilisé au Québec, mais aussi dans les milieux francophones du Nouveau-Brunswick : l'Université de Moncton, par exemple, en fait son manuel de procédure. En France, il est peu connu ; les associations y suivent plutôt leurs statuts et leur règlement intérieur.

Le code Morin et les Robert's Rules of Order

Le code Morin et les Robert's Rules of Order, publiées par Henry M. Robert aux États-Unis à partir de 1876, viennent de la même tradition parlementaire. Ils partagent les mêmes principes : une question à la fois, la décision de la majorité, le respect des droits de la minorité et des absents, et un président impartial. Le vocabulaire diffère, et certaines règles aussi; il faut donc toujours vérifier lequel des deux codes vos règlements désignent.

Vocabulaire de base